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Marques déposées par la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR
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ASCA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ASCA
ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR, Société coopérative ouvrière de production

Numéro de dépôt :
1443015
Date de dépôt :
26/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/10/2027
ASCA de ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR

Présentation de la marque ASCA

Déposée le 26 octobre 1987 par la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR domicilié(e) 1 ROUTE DE NEZEL - 78680 - ÉPÔNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 217 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Mme BOY Delphine domicilié(e) 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France.

La marque ASCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ASCA arrivera à expiration en date du 26 octobre 2027.

ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR a également déposé les autres marques suivantes : CARGOTERAL , SherWood , CARGO SPORT , CARGOROUTE , CARGOTRAIN , CARGOAIR , CARGOPORTES , CARGOBACH , CARGOPLUS , CHASSITAINER


ASCA CARROSSIER CONSTRUCTEUR, Société coopérative ouvrière de production - 1 ROUTE DE NEZEL - 78680 - ÉPÔNE - France - SIREN 384217170


REGIMBEAU, Mme BOY Delphine - 20 RUE de CHAZELLES - 75847 - PARIS Cedex 17 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2007 n°2354243 - Publication au BOPI 2007-10-26

Inscription le 2 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°462735 - Publication au BOPI 2007-10-02

Renouvellement sans limitation n°2099960 - Publication au BOPI 1997-48

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2017 n°2661504 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-11

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;remorques. Construction, entretien et réparation de véhicules automobiles et remorques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.